02 septembre 2009
Dégazage sauvage dans le Var : 580.000 euros d'amende
Un armateur lituanien et le capitaine d'un de ses navires ont été condamnés à une forte amende, pour un dégazage dans le Var.
Un armateur lituanien et le capitaine d'un de ses navires ont été condamnés chacun à 300.000 euros d'amende aujourd'hui par le tribunal correctionnel de Marseille, pour un dégazage au large de l'île de Porquerolles (Var) en juillet 2008.
La compagnie Baltnautic Shipping et Vladislas Zaicev, 55 ans, capitaine de l'Eurika, avaient comparu en juin devant la 6e chambre du tribunal pour "rejet au-delà de la mer territoriale de substance polluante par un navire d'au moins 400 tonneaux".
L'amende du capitaine sera assumée à hauteur de 280.000 euros par l'armateur qui devra donc débourser au total 580.000 euros. En juin, 400.000 euros d'amende avaient été requis à l'encontre du capitaine et 100.000 contre Baltnautic Shipping.
Une nappe d'hydrocarbures de 500 mètres de long sur 30 de large avait été repérée par un hélicoptère de la Marine nationale dans le sillage de l'Eurika en juillet 2008 au large de Porquerolles, dans une zone protégée, alors que le navire acheminait du maïs en Sardaigne. Le navire avait été contrôlé en Sardaigne avant d'être arraisonné en octobre 2008 dans le port de Salaise (Isère) sur le Rhône.
M. Zaicev et Andreï Vishnevsky, directeur de Baltnautic, avaient nié être à l'origine de la pollution à l'audience qui avait donné lieu à une bataille d'experts. La défense avait plaidé la relaxe.
De nouveaux textes législatifs entrés en vigueur en août 2008 ont relevé les montants maximum des amendes pour pollution volontaire de un à 15 millions d'euros. En juillet, les capitaines d'un cargo libérien et d'un cargo égyptien, poursuivis dans ce cadre, ont été condamnés à des amendes record de un et deux millions d'euros par le tribunal correctionnel de Brest.
(Source AFP)
Et notamment sur le blog :
* Qui pollue en Europe ?
* L'Erika III
* Erika : TOTAL pollueur et responsable
* Fuite de pétrole sur la Camargue
* Oléoducs : tu pollues, tu payes ou ....pas
Merci à Ramsès qui m'a envoyé cette dernière photo qu'on peut retrouver ici.
Miss You
18:16 Publié dans Miss Terre et bouts de blogs, Nature | Lien permanent | Commentaires (6) | Envoyer cette note
Commentaires
Bravo !
Plus les condamnations seront exemplaires, plus les inconscients réfléchiront à deux fois avant de dégazer en mer (dans un but purement économique, le passage en "station de dégazage" étant relativement onéreux).
Ecrit par : ramses | 02 septembre 2009
J'ai lu que le rail d'Ouessant était désormais sous la surveillance d'un hélicoptère de la marine nationale, qui pouvait suivre les nappes d'hydrocarbures et remonter jusqu'au bateau qui avait dégazé en pleine mer.
J'espère que ce dispositif va s'étendre aux autres bords de côtes afin que les pollueurs pris sur le fait et filmés ne puissent plus se prétendre innocents.
Reste en parallèle à trouver une solution pour que le passage en station de dégazage soit moins onéreux qu'une forte condamnation pour dégazage sauvage.
Prévention ET répression, et non pas répression seule.
Ecrit par : Miss You | 02 septembre 2009
Excellent. Espérons qu'ils paieront.
Ecrit par : Anna Galore | 02 septembre 2009
"Espérons qu'ils paieront."
Oui... Dans ces cas de pollution intentionnelle, perso, je suis pour de la prison ferme. Tous les protagonistes : Armateur et capitaine."Crime contre la nature". Je pense que ça calmerait net.
anti
Ecrit par : anti | 03 septembre 2009
La prison ferme serait, en effet, une bonne réponse à mon avis aussi. Une amende, c'est en fait peu dissuasif.
Regarde ce que tu me disais sur le fait de se garer en ville sans payer le parcmètre parce que le risque de prendre un PV est de une ou deux fois par an et que donc, ça coûte moins cher de payer la prune. Alors que si le risque était de la prison, qui le prendrait ? Personne.
Ecrit par : Anna Galore | 03 septembre 2009
Après on s'étonne que les plages du var sont parfois souillées, mais ce genre de comportements est inadmissible, ils devraient saisir les bateaux
Ecrit par : grfdeas | 12 avril 2011
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